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CGV

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Préambule

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes conclues sur le site internet de My Little Cocoon : www.my-little-cocoon.fr

Le site de vente en ligne de “My Little Cocoon (ci-après dénommé « Le Site ») est proposé par la SARL “MY LITTLE COCOON” au capital de 6 000 euros, dont le Siège Social est à BREST (29200), 76 rue de Siam, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Brest sous le n°882 468 200 et dont le n° de TVA intracommunautaire est FR05 882 468 200.

Le site commercialise les produits suivants : mobilier, décoration et accessoires pour enfants.

MY LITTLE COCOON se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes.

Le client déclare avoir pris connaissance et accepté les conditions générales de vente antérieurement à la passation de sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation des conditions générales de vente.

Aucune reproduction ou représentation du site internet my-little-cocoon.fr ne peut avoir lieu sans son consentement écrit et préalable. Malgré tous les soins d’usage apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. My Little Cocoon ne peut néanmoins garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site et la responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en aucune circonstance en cas d’éventuelles erreurs. Si vous en constatez, merci de le signaler par courrier électronique à : contact@my-little-cocoon.fr afin que nous procédions aux rectifications correspondantes. La société My Little Cocoon se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Article 1 : Principe

Les présentes conditions générales expriment l’intégralité des obligations des parties.

En ce sens, l’acheteur est réputé les accepter sans réserve. Elles sont accessibles sur le site internet et prévaudront le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.

Le vendeur et l’acheteur conviennent que les présentes conditions générales régissent exclusivement leur relation.

Si une condition de vente venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont leur siège en France.

Article 2 : Contenu

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens proposés par le vendeur à l’acheteur, à partir du site internet  www.my-little-cocoon.fr

Les présentes conditions ne concernent que les achats effectués sur le site de My Little Cocoon et livrés exclusivement en métropole et en Corse. Pour toute livraison dans les DOM-TOM ou à l’étranger, il convient d’adresser un message à l’adresse mail suivante : contact@my-little-cocoon.fr

Article 3 : Information pré-contractuelle

L’acheteur reconnaît avoir eu communication , préalablement à la passation de sa commande et à la conclusion du contrat, d’une manière lisible et compréhensible, des présentes conditions générales de vente.

Sont transmises à l’acheteur, de manière lisible et compréhensible les informations suivantes :

  • les caractéristiques essentielles du bien
  • le prix du bien
  • s’il y a lieu, tous les frais supplémentaires de transport, de livraison ou d’affranchissement et tous les autres frais éventuellement exigibles
  • en l’absence d’exécution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel le vendeur s’engage à livrer le bien
  • les informations relatives à l’identité du vendeur, ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités

Article 4 : Disponibilité des produits

My Little Cocoon ne s’engage à honorer les commandes reçues que dans la limite des stocks disponibles des produits ou dans la limite des stocks disponibles chez ses fournisseurs. A défaut de disponibilité du ou des produits, My Little Cocoon s’engage à en informer au plus vite le client. My Little Cocoon se réserve le droit de modifier l’assortiment des produits en fonction notamment des contraintes imposées par ses fournisseurs.

La disponibilité peut varier dans une même journée en fonction du niveau des ventes. My Little Cocoon effectue une mise à jour très fréquente des disponibilités. En cas d’indisponibilité des produits, My Little Cocoon avertira le client par téléphone ou par courrier électronique.

Les délais d’expédition indiqués dans les fiches descriptives sont des délais indicatifs lorsque le/les produit(s) ne sont pas disponible(s) dans les stocks My Little Cocoon. Ils pourront donc subir des variations pour lesquelles le Client sera informé par My Little Cocoon dans son suivi de commande en cas de léger retard ou par courrier électronique dans le cas d’un retard prolongé.

Si My Little Cocoon ne peut obtenir un produit commandé de la part de ses fournisseurs, la société notifiera au client le retard prévu par courrier électronique. Ce dernier pourra alors demander le remboursement des sommes versées dans les 14 jours au plus tard de leur versement, soit l’échange du produit non disponible contre un autre produit, soit l’annulation de la commande. Aucune pénalité d’annulation ne sera appliquée pour une telle annulation de commande. Aucune indemnité d’annulation (en dehors du remboursement intégral de la commande) ne pourra également être demandée, une telle indisponibilité résultant du délai de mise à jour de ces indisponibilités

My Little Cocoon ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.

Article 5 : Confirmation de commande

Le vendeur fournit à l’acheteur une confirmation de commande détaillée, par messagerie électronique.

Article 6 : Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors participation aux frais de traitement et d’expédition. Les frais d’envoi mentionnés couvrent le coût de l’envoi postal ainsi que les frais de préparation et de traitement de la commande (logistique et emballage).

Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne, le prix facturé est un prix hors taxe. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Ces sommes sont à la charge du client et relèvent de son entière responsabilité tant en terme de déclarations que de paiement aux autorités compétentes.

My Little Cocoon se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de votre commande.

Les produits demeurent la propriété de My Little Cocoon jusqu’au complet paiement de la commande.

Les produits et services vendus sur le site sont réservés aux particuliers.

Article 7 : Livraison

Zone de livraison

My Little Cocoon livre partout en France métropolitaine et en Corse.

Délai d’expédition

Les commandes passées en ligne via le site www.my-little-cocoon.fr sont relevées chaque jour du mardi au vendredi, sauf jour férié. My Little Cocoon fait son maximum pour traiter et expédier le jour même toute commande passée avant 11h, néanmoins le temps de traitement et de préparation d’une commande peut être allongé selon les articles et durer entre 1 et 2 jours ouvrés.

My Little Cocoon informe ses clients que ces délais d’expédition ne comprennent pas les samedis, dimanches et jours fériés.

Délai de livraison

My Little Cocoon a choisi Colissimo et Mondial Relay pour l’ensemble de ses expéditions.

Livraison via Colissimo

Ce mode de livraison permet au client de recevoir son colis sous 48 heures, sauf cas de force majeure, à compter de l’expédition grâce à la Poste et au service Colissimo (hors temps de traitement et de préparation de la commande qui peut prendre de 1 à 2 jours). Les livraisons s’effectuent du mardi au samedi matin, sauf jour férié.

Le colis est pris en charge par la Poste et remis aux choix du client au moment de la commande avec ou sans signature à l’adresse de livraison indiquée par le client. En cas d’absence lors de la livraison, un avis de passage est déposé à l’adresse de livraison indiquée par le client, qui permet à ce dernier de retirer son colis dans le bureau de poste le plus proche. Les colis sont conservés en instance à la Poste pendant 15 jours calendaires. En cas de non retrait dans les délais impartis par le transporteur, les produits seront retournés à My Little Cocoon qui se réserve le droit d’en rembourser le prix des produits, les frais de ports d’expédition restant à la charge du client.

Tout colis renvoyé au vendeur à cause d’une adresse de livraison erronée ou incomplète sera ré-expédiée aux frais de l’acheteur.

Livraison via Mondial Relay 

Ce mode de livraison permet au client de recevoir son colis dans un point relais Mondial Relay choisi par lui sous un délai de 3 à 5 jours ouvrés sauf cas de force majeure, à compter de la prise en charge de la livraison au départ du point relais Mondial Relay (hors temps de traitement et de préparation de la commande qui peut prendre de 1 à 2 jours). Les livraisons s’effectuent du mardi au samedi. Dès que la commande arrive au point relais Mondial Relay, le client reçoit un sms et/ou mail pour le prévenir de la disponibilité du colis. Les colis sont conservés au point relais Mondial Relay pendant une durée minimum de 7 jours calendaires, ce délai pouvant aller jusqu’à 14 jours calendaires selon les contraintes de l’activité du commerçant proposant le point relais. Le client pourra retirer son colis sur présentation d’une pièce d’identité, ou en communiquant le code PIN reçu par sms ou par e-mail. Le code Pin pourra être communiqué à un tiers afin qu’il puisse retirer le colis à la place du client. 

En cas de non retrait dans les délais impartis, les produits seront retournés à My Little Cocoon qui se réserve le droit d’en rembourser le prix des produits, les frais de ports d’expédition restant à la charge du client.

Réserves en cas de colis endommagés  
Vous devez notifier au transporteur et à My Little Cocoon toutes réserves sur le produit livré (par exemple : colis endommagé, déjà ouvert…).

Si au moment de la livraison, l’emballage d’origine est abîmé, déchiré ou ouvert, l’acheteur doit alors vérifier l’état des articles. S’ils ont été endommagés, l’acheteur doit impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison.

Retard de livraison lié au transporteur

Dans le cas d’un retard de livraison par rapport aux délais annoncés par les transporteurs, le Client doit contacter en priorité son bureau de distribution La Poste s’il a choisi l’envoi via Colissimo ou les services de Mondial Relay avec son numéro de suivi s’il a choisi l’envoi via Mondial Relay, pour voir si le colis n’est pas en instance. Le cas échéant, le Client peut contacter par téléphone ou par courrier électronique My Little Cocoon afin d’ouvrir un dossier de litige ou d’enquête pour effectuer une recherche du colis.

Colis Perdu
Il arrive que des colis soient égarés. Si vous ne recevez pas votre colis dans un délai de 15 jours suivant la réception de l’avis d’expédition de My Little Cocoon, vous devez en informer immédiatement par mail ou par téléphone My Little Cocoon afin de pour ouvrir un dossier de litige ou d’enquête pour effectuer une recherche de colis.

My Little Cocoon se charge d’effectuer les réclamations nécessaires auprès de la Poste ou de Mondial Relay. Une fois la réclamation et l’ouverture d’enquête effectuées, il peut courir un délai de 3 à 4 semaines pour avoir un retour.

Si le colis est retrouvé, ce dernier sera réacheminé immédiatement au domicile du client. Dans le cas où le colis n’était pas retrouvé, le client pourra alors demander le renvoi du même produit (dans les délais de disponibilité), aux frais de My Little Cocoon, ou le remboursement de la somme versée. Si le ou les produits commandés n’étaient plus disponibles à ce moment, My Little Cocoon remboursera le montant des produits concernés par la perte du transporteur.

Article 8 : Paiement

Pour le système de paiement, le client  peut régler sa commande en ligne par carte bancaire (Carte Bleue, Visa, Eurocard-Mastercard).

Le Client garantit My Little Cocoon qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser  ce moyen de paiement lors de la validation du bon de commande. Le débit des achats sur le compte du client se fait au moment du traitement de la commande.

My Little Cocoon se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement. My Little Cocoon se réserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un client qui n’aurait pas réglé totalement ou que partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.

Article 9 – Satisfait ou remboursé – Droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales en vigueur, le client dispose  d’un délai de rétractation de quatorze (14) jours calendaires à compter de la date de réception ou de retrait des Articles pour exercer son droit légal de rétractation et signaler ainsi à My Little Cocoon son intention de lui retourner ledit Article. Si les Articles peuvent faire l’objet du droit de rétractation légal, le client exerçant son droit de rétractation pourra obtenir un remboursement des articles retournés. Le remboursement s’effectuera selon les conditions prévues à l’article 11.

N’hésitez pas à nous contacter par mail à contact@my-little-cocoon.fr ou via le formulaire de contact pour nous signaler votre éventuel retour.

Vous pourrez utiliser le formulaire de rétractation figurant ci-dessous :

“ A l’attention de My Little Cocoon “ – 76 rue de Siam – 29200 BREST,  France,

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :

Commandé le [……………………………….] (*) reçu le [………………………….……….] (*)

Numéro de la commande : […………………………………..……………………]

Nom du client: [………………………………………………………………]

Adresse du client : […………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………………]

Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage compris) et accompagnés d’une copie de la facture d’achat. Nous vous conseillons de retourner le ou les produits par envoi recommandé.

Nous insistons sur le fait que, sauf en cas de non conformité, les frais d’expédition retour sont à la charge du client.

Les produits sont à renvoyer à My Little Cocoon – 76 rue de Siam – 29200 Brest.

Article 10 : Non conformité des produits

Nous nous engageons à vous rembourser ou à vous échanger les produits apparemment défectueux, abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à votre commande (tout le monde à droit à l’erreur !).

Dans ce cas, nous vous remercions de bien vouloir en faire état par email à l’adresse suivante : contact@my-little-cocoon.fr

My Little Cocoon procédera, à votre choix, au retour, à l’échange ou au remboursement du ou des produits. En tout état de cause, vous bénéficiez des garanties légales de conformité et des vices cachés, et ce conformément aux dispositions légales en vigueur.

Article 11 : Remboursement

Les remboursements des produits dans les hypothèses du droit de rétractation ou d’un produit non conforme seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la date à laquelle le droit a été exercé.Le client devra fournir à My Little Cocoon un relevé d’identité bancaire au nom du client ayant passé la commande et le remboursement s’effectuera par virement sur le compte bancaire de ce client.

Article 12 : Garanties

Conformément à l’article 4 du décret n°78-464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes ne peuvent priver le client de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue.

Le client est expressément informé que la société My Little Cocoon n’est pas le fabricant des produits présentés dans le site internet au sens de la loi n°98-389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux.

En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un produit défectueux, seule la responsabilité du fabricant de celui-ci pourra être recherchée par le client, sur la base des informations figurant sur l’emballage dudit produit. De plus, la société rappelle que les produits, services et informations proposés par My Little Cocoon ne se substituent en aucune façon à la vigilance de tous les instants des adultes.

La responsabilité de My Little Cocoon ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il appartient au client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.

Article 13 : Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. La responsabilité de My Little Cocoon ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré.

La responsabilité de My Little Cocoon ne saurait être engagée pour les inconvénients et dommages relatifs à l’utilisation du réseau internet tels notamment une rupture dans le service, la présence de virus informatiques ou intrusions extérieures et plus généralement tous cas qualifiés de force majeure ou fait de tiers par les tribunaux.

Article 14 : Droit applicable

Le présent contrat est soumis à la législation française en vigueur. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 15 : Informations nominatives

Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour nous permettre d’améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire en ligne à contact@my-little-cocoon.fr ou par courrier à My Little Cocoon – 76 rue de Siam – 29200 BREST, FRANCE en nous indiquant vos nom, prénom, adresse e-mail et si possible votre référence client. Conformément à la réglementation en vigueur, votre demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature et préciser l’adresse à laquelle doit vous parvenir la réponse. Une réponse vous sera alors adressée dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande.

En fonction de vos choix émis lors de la création ou consultation de votre compte, vous serez susceptibles de recevoir des offres de notre société, comme indiqué lors de la création de votre compte. Si vous ne le souhaitez plus, vous pouvez à tout moment nous en faire la demande.

Article 16 : Informations relatives aux listes de cadeaux / wishlist

Les listes de cadeaux (wishlist) réalisées sur le site internet my-little-cocoon.fr impliquent l’acceptation de l’intégralité des conditions générales de vente relative à l’enseigne.

Une liste de cadeaux peut être établie pour des évènements tels qu’une babyshower, une naissance, un anniversaire, un baptême, …